Marque figurative
Marque suisse · 378999 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378999
- Numéro de demande
- 09495/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 déc. 1989
- Enregistrée
- 18 oct. 1990
- Publiée
- 13 nov. 1990
- Protégée jusqu’au
- 18 déc. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 24.15.03, 24.15.13, 26.15.03, 26.15.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Publications et livres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.10.2019
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 9 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.07.2009
- 13 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1990
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.