Marque figurative

Marque suisse · 379019 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379019
Numéro de demande
02979/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 avr. 1990
Enregistrée
12 oct. 1990
Publiée
13 nov. 1990
Protégée jusqu’au
12 avr. 2030
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.24, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.13

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Dispositifs et installations de transmission du son et leurs parties, en particulier dispositifs et installations de transmission sans fil à rayons infra-rouges pour haut-parleurs, casques et autres dispositifs d'émission ou de réception du son.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 17 mars 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  5. 6 janv. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans Swissreg le 06.01.2009

  6. 4 févr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sony Overseas S.A., Oberneuhofstrasse 3, 6340 Baar → Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  7. 13 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.