T
Marque suisse · 379110 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 379110
- Numéro de demande
- 00195/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- T ((fig.))
- Déposée
- 4 janv. 1990
- Enregistrée
- 2 nov. 1990
- Publiée
- 19 nov. 1990
- Radiée
- 29 juil. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; stores classés dans la classe 6, notamment stores vénitiens horizontaux en métal et stores verticaux; stores et abris en métal; articles en métal, à savoir cadres de portes et fenêtres, portes, fenêtres, écrans ou grillages contre les insectes pour portes et fenêtres; volets à rouleau, pares-soleil, persiennes, auvents; articles en métal et accessoires en métal pour autant qu'ils sont contenus dans la classe 6 pour la fixation et la suspension d'articles de couverture de fenêtres et d'autres articles susmentionnés; produits en métal sous forme de bandes, bandes en aluminium et/ou en acier, munies d'un revêtement ayant une seule couleur ou une combinaison de couleurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 3 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2009
- 5 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007
- 19 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 19.11.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.