REPERTA

Marque suisse · 379111 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379111
Numéro de demande
00281/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
REPERTA ((fig.))
Déposée
11 janv. 1990
Enregistrée
2 nov. 1990
Publiée
19 nov. 1990
Radiée
16 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, support d'ordinateur et logiciel concernant la jurisprudence.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.08.2010

  2. 9 juil. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Edouard Böhringer, 73, chemin de Maujobia, 2000 Neuchâtel → Jacqueline Geiser, 10, avenue de la Gare, 2013 Colombier NE

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.1991

  3. 19 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 19.11.1990

Parties

Titulaire

Jacqueline Geiser

2013 Colombier NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.