DECO 2001

Marque suisse · 379148 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379148
Numéro de demande
00607/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 févr. 1990
Enregistrée
5 nov. 1990
Publiée
19 nov. 1990
Radiée
6 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines-outils et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2010

  2. 19 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 19.11.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.