la BOîTE à Dragées
Marque suisse · 379186 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 379186
- Numéro de demande
- 00415/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- la BOîTE à Dragées ((fig.))
- Déposée
- 12 janv. 1990
- Enregistrée
- 6 nov. 1990
- Publiée
- 20 nov. 1990
- Protégée jusqu’au
- 12 janv. 2030
- Classification de Vienne
- 08.01.19, 08.01.22, 27.01.01, 27.01.16, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.12, 27.05.19, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Confiserie, pâtisserie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
- 30 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
- 20 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 226 du 20.11.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.