Swisscat

Marque suisse · 379426 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379426
Numéro de demande
03608/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Swisscat ((fig.))
Déposée
9 mai 1990
Enregistrée
19 nov. 1990
Publiée
7 déc. 1990
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Katzenstreu schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 8 sept. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Zürcher Ziegeleien, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8045 Zürich → Hard AG, 8604 Volketswil

    Publié dans la FOSC No 173 du 08.09.1992

  3. 7 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 07.12.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.