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Marque suisse · 379484 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379484
Numéro de demande
01734/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 mars 1990
Enregistrée
20 nov. 1990
Publiée
11 déc. 1990
Radiée
4 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programme für Datenverarbeitungsgeräte; Entwicklungswerkzeuge für Datenbanken soweit in Klasse 9 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2010

  2. 20 juil. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Sulzer,, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 9, 8401 Winterthur → Data Mind Services AG, Talackerstrasse, 8404 Winterthur

    Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995

  3. 11 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.