CS

Marque suisse · 379524 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379524
Numéro de demande
01176/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CS ((fig.))
Déposée
4 déc. 1989
Enregistrée
22 nov. 1990
Publiée
12 déc. 1990
Radiée
5 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.07.2010

  2. 12 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 12.12.1990

Parties

Titulaire

Salvatore Capozza

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.