Marque figurative

Marque suisse · 379526 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379526
Numéro de demande
01178/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 déc. 1989
Enregistrée
22 nov. 1990
Publiée
12 déc. 1990
Radiée
19 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, montres et autres instruments horlogers; objets d'art, couverts et articles pour fumeurs en métaux précieux, argenterie (vaisselle); ustensiles de toilette en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2010

  2. 12 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 12.12.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.