Sté B
Marque suisse · 379530 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 379530
- Numéro de demande
- 01183/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Sté B ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 1989
- Enregistrée
- 22 nov. 1990
- Publiée
- 12 déc. 1990
- Protégée jusqu’au
- 22 déc. 2029
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.05, 26.01.09, 26.01.24, 27.05.01, 27.05.22, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2019
- 21 août 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Bréguet S.A., 1344 L'Abbaye → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 21.08.2018
- 7 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.10.2009
- 9 juil. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- The Swatch Group SA, Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001
- 9 juil. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Breguet S.A., 26, route de France, 1348 Le Brassus → Montres Bréguet S.A., 1344 L'Abbaye
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001
- 12 déc. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 12.12.1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.