PLAN-JOYEUX

Marque suisse · 379553 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379553
Numéro de demande
01068/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 févr. 1990
Enregistrée
26 nov. 1990
Publiée
13 déc. 1990
Protégée jusqu’au
6 févr. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2020

  2. 3 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.02.2010

  3. 7 déc. 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.12.2009

  4. 13 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 13.12.1990

Parties

Titulaire

Association Viticole de Lutry

21, chemin Culturaz, 1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.