Marque figurative

Marque suisse · 379630 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379630
Numéro de demande
08361/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 nov. 1989
Enregistrée
27 nov. 1990
Publiée
17 déc. 1990
Radiée
14 juin 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
09.05.1989 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Unelde Metalle und deren Legierungen; Baumaterialien aus Metall; transportable Bauten aus Metall; Schienenbaumaterial aus Metall; Kabel und Drähte aus Metall (nicht für elektrische Zwecke), Schlosserwaren und Kleineisenwaren; Metallrohre; Geldschränke; Waren aus Metall (soweit in Klasse 6 enthalten); Erze.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2010

  2. 21 sept. 1994

    Rectifié

    Titulaire
    Lindab AB, S-26985 Bastad, Suède → Lindab AB, Järnvägsgatan 41, Grevie, S-269 82 Bastad, Suède

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994

  3. 6 juil. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Stifab Plat AB, Fraktgatan 2, S- Boliden, Suède → Lindab AB, S-26985 Bastad, Suède

    Publié dans la FOSC No 129 du 06.07.1994

  4. 17 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.