SANDY

Marque suisse · 379831 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379831
Numéro de demande
08255/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 nov. 1989
Enregistrée
6 déc. 1990
Publiée
3 janv. 1991
Radiée
14 juin 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Roses et rosiers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2010

  2. 3 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1991

Parties

Titulaire

Roseraies Hauser

2028 Vaumarcus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.