Saint-Romain

Marque suisse · 379902 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379902
Numéro de demande
00752/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Saint-Romain ((fig.))
Déposée
26 janv. 1990
Enregistrée
7 déc. 1990
Publiée
7 janv. 1991
Radiée
30 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  2. 7 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.1991

Parties

Titulaire

Bourgeois frères & Cie S.A.

13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.