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Marque suisse · 380023 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380023
Numéro de demande
04866/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juin 1990
Enregistrée
11 déc. 1990
Publiée
17 janv. 1991
Radiée
31 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines pour la coupe transversale du papier et du carton, dispositifs auxiliaires pour ces machines ainsi que les pièces de rechange pour ces machines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  2. 17 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.