Marque figurative
Marque suisse · 380042 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380042
- Numéro de demande
- 01376/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 févr. 1990
- Enregistrée
- 13 déc. 1990
- Publiée
- 17 janv. 1991
- Radiée
- 27 sept. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Huiles, combustibles et bougies · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Matériaux de construction non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science et l'agriculture, cendre, adhésifs (matières collantes), additifs chimiques pour combustibles; revêtements du genre peinture, préparations contre la corrosion et la rouille, préservatifs contre la détérioration du bois; abrasifs, préparations abrasives, préparations pour nettoyer et dégraisser; combustibles, benzine, charbon de bois, charbon, gaz combustibles, kérosène, combustibles minéraux, gasoil, paraffine, tourbe, benzine, huiles combustibles, gaz naturel, carburant Diesel, émulsions bitume/eau pour combustible, additifs non-chimiques pour combustible; générateurs, appareils et machines générateurs de puissance, leurs parties et accessoires dans la mesure où ils sont compris dans la classe 7; appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); appareils et instruments électriques et électroniques dans la mesure où ils sont compris dans la classe 9, leurs parties et accessoires dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 9; produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement, livres, périodiques, posters, adhésifs (matières collantes), dessins; matériel de construction non-métallique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.09.2010
- 17 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.