LA PERTUISANE

Marque suisse · 380128 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380128
Numéro de demande
01255/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 sept. 1989
Enregistrée
13 déc. 1990
Publiée
21 janv. 1991
Protégée jusqu’au
10 sept. 2029
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.02.1990Dépôt de la marque renouvelée: 14.02.1990Deposito del marchio prorogato: 14.02.1990 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
Renouvelle
241645
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.09.2019

  2. 3 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Butticaz François, Le Treytorrens, 1096 Cully → J. & M. Dizerens, chemin du Moulin 31, 1095 Lutry
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

  3. 9 sept. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

  4. 7 sept. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    François Butticaz, 18B, route de Grandvaux, 1096 Cully → Butticaz François, Le Treytorrens, 1096 Cully

    Publié dans Swissreg le 07.09.2009

  5. 21 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 21.01.1991

Parties

Titulaire

J. & M. Dizerens

chemin du Moulin 31, 1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.