MS

Marque suisse · 380143 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380143
Numéro de demande
01500/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MS ((fig.))
Déposée
23 févr. 1990
Enregistrée
14 déc. 1990
Publiée
21 janv. 1991
Radiée
16 sept. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis · Huiles, combustibles et bougies

Chemische Erzeugnisse für gewerbliche Zwecke; Farben, Lacke; Rostschutzmittel; technische Oele und Fette; Schmiermittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

  2. 24 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

  3. 21 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 21.01.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.