Sweet Art Confiserie

Marque suisse · 380144 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380144
Numéro de demande
05307/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sweet Art Confiserie ((fig.))
Déposée
23 oct. 1990
Enregistrée
14 déc. 1990
Publiée
21 janv. 1991
Radiée
30 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Feine Backwaren und Konditoreiwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2011

  2. 21 avr. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Jakob Spirig AG, Bahnhofstrasse 44, 9443 Widnau → Sweet Art Confiserie AG, Nöllenstrasse 15a, 9443 Widnau

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  3. 21 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 21.01.1991

Parties

Titulaire

Knellwolf Treuhand AG

Sweet Art Confiserie AG

Nöllenstrasse 15a, 9443 Widnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.