VTEC

Marque suisse · 380234 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380234
Numéro de demande
01525/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 févr. 1990
Enregistrée
19 déc. 1990
Publiée
22 janv. 1991
Protégée jusqu’au
22 févr. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motoren für Automobile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2019

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 23 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  4. 14 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 14.12.2009

  5. 22 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.1991

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.