JARDINIERS DES VIGNES
Marque suisse · 380362 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380362
- Numéro de demande
- 01239/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JARDINIERS DES VIGNES ((fig.))
- Déposée
- 13 févr. 1990
- Enregistrée
- 21 déc. 1990
- Publiée
- 24 janv. 1991
- Radiée
- 20 sept. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.09.2010
- 7 juil. 1995
Transféré
- Titulaire
- Verband ostschweizerischer, landwirtschaftlicher, Genossenschaften (VOLG), Schaffhauserstrasse 6, 8401 Winterthur → Fenaco, Erlachstrasse 5, 3012 Bern
Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1995
- 7 juil. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges → Müller Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1995
- 24 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.