Marque figurative

Marque suisse · 380477 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380477
Numéro de demande
01973/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 mars 1990
Enregistrée
4 janv. 1991
Publiée
31 janv. 1991
Radiée
11 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 09.03.1990Deposito del marchio prorogato: 09.03.1990
Renouvelle
247427
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes

Umreifungsbänder und -drähte aus Eisen und anderen unedlen Metallen, Kunststoffen oder Textilien und Verschlussplomben aus Eisen oder anderen unedlen Metallen; Klebebänder aus Papier, Zellglas, Kunststoffen oder Textilien mit wasserlöslichen, kautschukhaltigen oder synthetischen Klebstoffen und Klebepaketträger aus Papier oder Kunststoffen mit wasserlöslichen, kautschukhaltigen oder synthetischen Klebstoffen; Bindfaden; Heftklammern; Maschinen, Apparate und Handwerkzeuge zur Verarbeitung dieser Materialien; Büromaschinen, Packtische, Förderbänder, Rollbahnen und andere Einrichtungen für den Warentransport.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2010

  2. 31 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.