AQUA-line
Marque suisse · 380478 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380478
- Numéro de demande
- 01975/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AQUA-line ((fig.))
- Déposée
- 9 mars 1990
- Enregistrée
- 4 janv. 1991
- Publiée
- 31 janv. 1991
- Radiée
- 11 oct. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Wasserverdünnbare Lacke und Farben.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.10.2010
- 31 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.