STILNOX

Marque suisse · 380485 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380485
Numéro de demande
01902/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 mars 1990
Enregistrée
4 janv. 1991
Publiée
31 janv. 1991
Protégée jusqu’au
12 mars 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SANOFI, 54 rue La Boétie, 75008 Paris, France → SANOFI, 46, avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  2. 1 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  3. 22 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    sanofi-aventis, 174, avenue de France, 75013 Paris, France → SANOFI, 54 rue La Boétie, 75008 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 22.01.2013

  4. 27 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

  5. 20 janv. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  6. 16 oct. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SANOFI-SYNTHELABO, 174 avenue de France, 75013 Paris, France → sanofi-aventis, 174, avenue de France, 75013 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006

  7. 12 juil. 2004

    Transféré

    Titulaire
    SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, 82, avenue Raspail, 94250 Gentilly, France → SANOFI-SYNTHELABO, 174 avenue de France, 75013 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004

  8. 28 oct. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Synthélabo Groupe, 22, Avenue Galilée, 92350 Le Plessis-Robinson, France → SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, 82, avenue Raspail, 94250 Gentilly, France
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002

2 entrées antérieures
  1. 21 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Synthélabo France, 58, Rue de la Glacière, F- Paris, France → Synthélabo Groupe, 22, Avenue Galilée, 92350 Le Plessis-Robinson, France

    Publié dans la FOSC No 35 du 21.02.1997

  2. 31 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.