INSIDON
Marque suisse · 380522 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380522
- Numéro de demande
- 01966/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 mars 1990
- Enregistrée
- 4 janv. 1991
- Publiée
- 31 janv. 1991
- Protégée jusqu’au
- 9 mars 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 09.03.1990Deposito del marchio prorogato: 09.03.1990
- Renouvelle
- 246957
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Produits pharmaceutiques
Arzneimittel, chemische Erzeugnisse für Heilzwecke und Gesundheitspflege, pharmazeutische Drogen, Pflaster, Verbandstoffe, Pflanzenschutzmittel, Insektenbekämpfungsmittel, Mottenschutzmittel, Parasitenbekämpfungsmittel bei Menschen und Tieren, Saatbeizmittel, Entkeimungs- und Entwesungsmittel (Desinfektionsmittel), Mittel zum Frischhalten und Haltbarmachen von Lebensmitteln.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 31 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 124 Genève
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 9 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2019
- 12 juin 2019
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Banque Commerciale pour le Marché de l'Entreprise (BCME), Allée Louis Lichou, 29480 Le Relecqu-Kerhuon, France, Société Générale, 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France, Caisse d'Epargne et de prévoyance de Rhône Alpes (CERA), 42, boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon, France (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 16 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- JUVISE PHARMACEUTICALS, 149 bd Stalingrad, 69100 Villeurbanne, France → Laboratoires Juvise Pharmaceuticals, 149 boulevard Bataille de Stalingrad, 69100 Villeurbanne, France
Publié dans Swissreg le 16.05.2013
- 25 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
- 25 janv. 2012
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Banque Commerciale pour le Marché de l'Entreprise (BCME), Allée Louis Lichou, 29480 Le Relecqu-Kerhuon, France, Société Générale, 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France, Caisse d'Epargne et de prévoyance de Rhône Alpes (CERA), 42, boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
4 entrées antérieures
- 15 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → JUVISE PHARMACEUTICALS, 149 bd Stalingrad, 69100 Villeurbanne, France
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 10 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2009
- 6 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY SA), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 31 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.