SUN'YX

Marque suisse · 380565 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380565
Numéro de demande
01916/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 mars 1990
Enregistrée
7 janv. 1991
Publiée
1 févr. 1991
Radiée
18 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.10.2010

  2. 1 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.1991

Parties

Titulaire

Sun Power Pierre-André Scholl

1214 Vernier

Mandataire

Philippe Prost Avocat

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.