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Marque suisse · 380583 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380583
Numéro de demande
07768/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 nov. 1989
Enregistrée
7 janv. 1991
Publiée
1 févr. 1991
Radiée
11 juin 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Ustensiles de ménage et de cuisine

Instruments de nettoyage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2020

  2. 9 sept. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

  3. 1 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.1991

Parties

Titulaire

RMC diffusion, A. Minelli

6, avenue Druey, 1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.