TOCCATA
Marque suisse · 380620 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380620
- Numéro de demande
- 02286/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 mars 1990
- Enregistrée
- 8 janv. 1991
- Publiée
- 4 févr. 1991
- Radiée
- 21 oct. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels et programmes informatiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 13 avr. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Transport Technologies, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, France
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
- 28 août 2014
Transféré
- Titulaire
- Alstom Transport SA, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.08.2014
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 27 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2010
- 18 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Alstom Industrie SA, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France → Alstom Technologies, 25 avenue Kléber, 75116 Paris, France
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 18 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Alstom Technologies, 25 avenue Kléber, 75116 Paris, France → Alstom Transport SA, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 21 déc. 2000
Transféré
- Titulaire
- Cegelec, 13, Rue Antonin Raynaud, F- Levallois-Perret, France → Alstom Industrie SA, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la FOSC No 249 du 21.12.2000
1 entrée antérieure
- 4 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.