RESA

Marque suisse · 380663 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380663
Numéro de demande
02598/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 avr. 1990
Enregistrée
8 janv. 1991
Publiée
11 févr. 1991
Radiée
8 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 03.04.1990Deposito del marchio prorogato: 03.04.1990
Renouvelle
246843
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Véhicules · Matériaux de construction non métalliques

Schwimmende Bootstege sowie an solchen befestigte Wellenbrecher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.11.2010

  2. 11 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.