S
Marque suisse · 380716 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380716
- Numéro de demande
- 02115/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S ((fig.))
- Déposée
- 15 mars 1990
- Enregistrée
- 9 janv. 1991
- Publiée
- 13 févr. 1991
- Radiée
- 18 oct. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 15.03.1990Deposito del marchio prorogato: 15.03.1990 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 245134
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus · Mercerie
Webstoffe und Textilwaren (soweit in Klasse 24 enthalten); Vorhänge und Gardinen, gewebt, gewirkt, bestickt, per Meter, in Ballen und konfektioniert; Bett- und Tischdecken, Bettwäsche. Spitzen und Stickereien, Bänder bestickt und gewoben.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.10.2010
- 13 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.