Marque figurative

Marque suisse · 380731 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380731
Numéro de demande
02340/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 janv. 1990
Enregistrée
9 janv. 1991
Publiée
13 févr. 1991
Radiée
23 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.08.2010

  2. 13 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.1991

Parties

Titulaire

Margot Braun

9422 Staad

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.