AD

Marque suisse · 380749 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380749
Numéro de demande
02498/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AD ((fig.))
Déposée
27 févr. 1990
Enregistrée
9 janv. 1991
Publiée
14 févr. 1991
Radiée
4 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres en métaux précieux, bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2010

  2. 14 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.1991

Parties

Titulaire

Celinor S.A.

13, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.