Marque figurative
Marque suisse · 380755 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380755
- Numéro de demande
- 02513/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 1990
- Enregistrée
- 9 janv. 1991
- Publiée
- 14 févr. 1991
- Protégée jusqu’au
- 27 mars 2030
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 23.01.01, 25.07.01, 25.07.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Tee.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.03.2020
- 27 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 3 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
- 14 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.1991
Parties
Titulaire
Sri Lanka Tea Board
Colombo 3, LK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.