Marque figurative

Marque suisse · 380849 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380849
Numéro de demande
02119/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 mars 1990
Enregistrée
11 janv. 1991
Publiée
20 févr. 1991
Protégée jusqu’au
15 mars 2030
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.21, 27.05.22

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (y compris sauces à salade); épices, glace à rafraîchir; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines dans la mesure où ils sont compris dans la classe 31; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fuits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2020

  2. 27 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

  3. 26 janv. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.01.2010

  4. 20 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.