Marque figurative
Marque suisse · 380861 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380861
- Numéro de demande
- 02647/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 nov. 1990
- Enregistrée
- 11 janv. 1991
- Publiée
- 21 févr. 1991
- Radiée
- 28 mai 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques
Fenster, insbesondere Wärmedämm-und Schalldämmfenster, Türen, Dichtungen, Fassadenelemente, soweit in den Klassen 6, 17 und 19 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 27 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.10.2010
- 21 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.