Marque figurative

Marque suisse · 380861 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380861
Numéro de demande
02647/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 nov. 1990
Enregistrée
11 janv. 1991
Publiée
21 févr. 1991
Radiée
28 mai 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques

Fenster, insbesondere Wärmedämm-und Schalldämmfenster, Türen, Dichtungen, Fassadenelemente, soweit in den Klassen 6, 17 und 19 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2021

  2. 27 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

  3. 21 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.