Marque figurative

Marque suisse · 380885 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380885
Numéro de demande
02724/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 janv. 1990
Enregistrée
11 janv. 1991
Publiée
22 févr. 1991
Radiée
9 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.08.2010

  2. 22 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 22.02.1991

Parties

Titulaire

Natacha Dind

2604 La Heutte

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.