IRGAMOD

Marque suisse · 380952 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380952
Numéro de demande
03012/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
18 avr. 1990
Enregistrée
11 janv. 1991
Publiée
27 févr. 1991
Protégée jusqu’au
18 avr. 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 18.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 18.04.1990Deposito del marchio prorogato: 18.04.1990
Renouvelle
247640
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemische Produkte für die Kunststoff- und Kunstfaserindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.04.2020

  2. 22 déc. 2010

    Transféré

    Titulaire
    BASF Specialty Chemicals Holding GmbH, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  3. 19 avr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.04.2010

  4. 4 nov. 2009

    Fusionné

    Titulaire
    Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → BASF Specialty Chemicals Holding GmbH, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  5. 16 juin 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008

  6. 5 mars 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  7. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY SA), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  8. 27 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.1991

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.