L W O

Marque suisse · 380983 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380983
Numéro de demande
02967/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
L W O ((fig.))
Déposée
17 avr. 1990
Enregistrée
14 janv. 1991
Publiée
28 févr. 1991
Protégée jusqu’au
17 avr. 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.04.1990Dépôt de la marque renouvelée: 17.04.1990Deposito del marchio prorogato: 17.04.1990 avec modification de la raison sociale
Renouvelle
245482
Classification de Vienne
24.13.04, 24.13.13
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres, compteurs de sports et compteurs industriels, chronographes, rattrapantes, réveils et pendulettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  2. 15 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  3. 21 août 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MONTRES BREGUET SA, 1344 L'ABBAYE → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 21.08.2018

  4. 17 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  5. 14 mars 2005

    Transféré

    Titulaire
    Nouvelle Lemania S.A., Manufacture d'horlogerie, 2, rue Alfred Lugrin, 1341 L'Orient → MONTRES BREGUET SA, 1344 L'ABBAYE

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  6. 12 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004

  7. 28 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.1991

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet SA (Montres Breguet AG) (Montres Breguet Ltd)

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.