Marque figurative
Marque suisse · 380996 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380996
- Numéro de demande
- 04523/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 juin 1990
- Enregistrée
- 5 déc. 1990
- Publiée
- 1 mars 1991
- Radiée
- 10 janv. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Für den Verzehr zubereitete Nahrungsmittel tierischer Herkunft; konserviertes und gekochtes Gemüse und Obst; für den Verzehr zubereitete Nahrungsmittel pflanzlicher Herkunft; Zusätze für die Geschmacksverbesserung von Nahrungsmitteln; Kaffee; Tee; Saucen; frisches Obst und Gemüse; alkoholfreie Getränke; Biere, Wein und andere alkoholische Getränke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2011
- 1 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.