RECYMET
Marque suisse · 380998 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 380998
- Numéro de demande
- 05295/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 juil. 1990
- Enregistrée
- 12 juil. 1990
- Publiée
- 1 mars 1991
- Radiée
- 14 févr. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Installations pour le recyclage et la récupération, par procédés électrochimiques, physico-chimiques ou chimiques, de composés chimiques de valeur, de métaux, de piles, de batteries, d'ampoules, de tubes électriques, d'autres composants électroniques et de déchets industriels et leurs parties, dans la mesure où elles sont comprises dans la classe 9. Unités de retraitement de déchets métalliques, unités de retraitement de déchets industriels; leurs appareils et leurs parties, dans la mesure où elles sont comprises dans la classe 9. Dessins, diagrammes, brochures, matériel d'instruction ou d'enseignement et toutes publications, y compris livres et périodiques, concernant des installations et procédés de recyclage, de récupération ou de retraitement.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2011
- 1 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.