MOSAïK

Marque suisse · 381029 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381029
Numéro de demande
03162/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MOSAïK ((fig.))
Déposée
26 avr. 1990
Enregistrée
16 janv. 1991
Publiée
4 mars 1991
Radiée
29 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements pour femme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 4 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.1991

Parties

Titulaire

Roberto Meyer

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.