MAMOSAN

Marque suisse · 381117 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381117
Numéro de demande
03717/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 mai 1990
Enregistrée
17 janv. 1991
Publiée
6 mars 1991
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Produits agricoles et horticoles

Produits vétérinaires; aliments et préparations alimentaires pour les animaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 20 nov. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  3. 6 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1991

Parties

Titulaire

Samuel Bendahan

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.