CSEL LIB

Marque suisse · 381260 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381260
Numéro de demande
04628/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CSEL LIB ((fig.))
Déposée
11 janv. 1991
Enregistrée
29 janv. 1991
Publiée
13 mars 1991
Radiée
15 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateur pour la conception de cellules digitales et cellules conçues par ces programmes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 13 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.1991

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

71, rue de la Maladière, 2007 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.