CACALOU

Marque suisse · 381367 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381367
Numéro de demande
00959/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 1990
Enregistrée
4 févr. 1991
Publiée
22 mars 1991
Radiée
6 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques: vins, tous produits viti-vinicoles, liqueurs et spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2010

  2. 22 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Pellegrin

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.