Marque figurative
Marque suisse · 381473 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 381473
- Numéro de demande
- 03506/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 mai 1990
- Enregistrée
- 12 févr. 1991
- Publiée
- 2 avr. 1991
- Radiée
- 13 déc. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Walliser Weine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2010
- 2 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.