Marque figurative

Marque suisse · 381474 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381474
Numéro de demande
04009/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 mai 1990
Enregistrée
12 févr. 1991
Publiée
2 avr. 1991
Radiée
18 déc. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.12.2020

  2. 3 nov. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.11.2016

  3. 12 janv. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges → R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  4. 28 avr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

  5. 26 mars 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Felix Bärtsch & Söhne,, Weinkellerei und Brennerei, Bahnhofstrasse 40, 8887 Mels → Felix & Eugen Bärtsch, Weinkellerei & Brennerei, Grofstrasse 11, 8887 Mels

    Publié dans Swissreg le 26.03.2010

  6. 2 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.1991

Parties

Titulaire

Felix & Eugen Bärtsch Weinkellerei & Brennerei

Grofstrasse 11, 8887 Mels

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.