C

Marque suisse · 381482 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381482
Numéro de demande
04153/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((fig.))
Déposée
25 avr. 1990
Enregistrée
12 févr. 1991
Publiée
2 avr. 1991
Radiée
17 févr. 2010
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 2 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.1991

Parties

Titulaire

Precior S.A.

13, chemin des Pétoleyres, 1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.