Marque figurative

Marque suisse · 381489 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381489
Numéro de demande
04160/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 mars 1990
Enregistrée
12 févr. 1991
Publiée
2 avr. 1991
Protégée jusqu’au
23 mars 2030
Classification de Vienne
05.01.03, 05.01.05, 05.01.16, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 24.11.18, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.15

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2020

  2. 24 mars 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

  3. 6 mai 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    E. Zurbuchen AG, Bahnhofstrasse 35, 8001 Zürich → E. Zurbuchen AG, Strehlgasse 33, 8001 Zürich

    Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.1992

  4. 2 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.