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Marque suisse · 381505 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381505
Numéro de demande
02236/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mars 1990
Enregistrée
13 févr. 1991
Publiée
3 avr. 1991
Radiée
18 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 16.03.1990Deposito del marchio prorogato: 16.03.1990 mit Sitzverlegung
Renouvelle
248484
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabak und Tabakfabrikate, einschliesslich Zigaretten und Zigarren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.10.2010

  2. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    The American Tobacco Company, Six Stamford Forum, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 3 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.